Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Avajan (1686-1928)
Cote :
50 E DEPOT 1-37
Publication :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2009, 2022, 2024
Tarbes
Informations sur le producteur :
Avajan (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Sénéchaussée d'Auch. Election de Rivière-Verdun. Vallée de Louron. Canton de Bordères-Louron à partir de 1790. Depuuis 2015, fait partie du canton de Neste, Aure et Louron.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
-Dépôt, entrées n° 1136 du 25 septembre 1996 et n° 20220306 du 6 septembre 2022,
-Réintégration du fonds Palustran n° 20230187 du 7 août 2023 sous la cote 50 E DEPOT 37.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Certains documents proviennent du Fonds Palustran dans lequel a été retrouvé un ensemble d'archives communales.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation complète. Bordereau d'élimination dressé.
Mise en forme :
Mode de classement
En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
0.44 ml
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 38
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD065_050EDEPOT