Inventaire d'archives : Direction générale de l'aviation civile ; Service de la formation aéronautique et du contrôle technique. Programmes de recherche
Titre :
Direction générale de l'aviation civile ; Service de la formation aéronautique et du contrôle technique. Programmes de recherche (1987-1996)
Cote :
20140391/1-20140391/3
Publication :
Archives nationales
2019
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Service de la formation aéronautique et du contrôle technique (direction générale de l'aviation civile)
Informations sur l'acquisition :
Versement effectué par la Mission Archives de la Direction générale de l'aviation civile en juillet 2014.
Historique de conservation :
Le présent versement était anciennement conservé sous la cote 99165A.
Conditions d'accès :
Communicable selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Reproduction selon le règlement de la salle de lecture.
Description physique :
Importance matérielle :
3 articles
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_057834