Inventaire d'archives : Police de proximité de Nîmes, Alès, Bagnols, Beaucaire, Villeneuve-lez-Avignon (1996-2002) - 1569 W
Cote :
1569 W 1-2
Publication :
Archives départementales du Gard
2014
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Direction Départementale de la Sécurité Publique (DDSP). Commissariat central de Nîmes
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement le 7 novembre 2014
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8).
Versement librement communicable.
Description physique :
Description physique:
Boîtes d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 2 Boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,20
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01569_W
Institutions :
Direction Départementale de la Sécurité Publique (DDSP). Commissariat central de Nîmes