Le présent fond est constitué de 10 registres provenant du ministère des postes et télégraphes versés le 10 aout 1987.

Ces registres sont des répertoires contenant le sommaire des décrets concernant le ministère des Postes et Télégraphes, des arrêtés et décisions pris par le ministre ainsi que le sommaire des rapports qui lui sont soumis (Le terme "rapport" ne recouvre pas des rapports au sens contemporain du terme mais constitue l'enregistrement de décision de gestion (dépenses, nominations, classement de bureau)). Ces documents constituent en quelque sorte la suite des registres de la ferme des Postes. Ils couvrent la période 1879-1891.

Les arrêtés et décisions dont ces registres constituent le répertoire sont conservés sous les cotes F90 bis 2335 à 2382 (années 1884 à 1902).

Ont aussi été versées les années 1903 à 1906 (F90 bis 2778 à 2801), 1908 à 1911 (F90 bis 4858 à 4891) et les années 1912 à 1953 (F90 bis 7183 à 7336).

F 90 bis 8388 à 8392 : Répertoire des décrets et arrêtés du Ministre des Postes et Télégraphes, 1879 - 1981

F 90 bis 8393 à 8396 : Répertoire des décisions ministérielles des Postes et Télégraphes, 1879-1887

F 90 bis 8397 : Répertoire des rapports approuvés pour les années 1879 et 1880

1879 - 1891

SOMMAIRE DES DECRETS, ARRETES, DECISIONS ET APPROBATIONS MINISTERIELLES F 90 BIS 8388 A 8397