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Commune : Fréjeville (1603-1860) 98 EDT (9 articles)

Sans date

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Publication :

Archives départementales du Tarn
2006
Albi

Informations sur le producteur :

Producteur:
Fréjeville (Tarn)

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée aux Archives départementales du Tarn
Dépôt en 1950
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Toutes les archives anciennes sont déposées aux Archives départementales. Les archives modernes sont conservées pour partie aux Archives départementales et pour partie en mairie.
Lacunes et pertes
On déplore la perte en commune, constatée en 1950, de la brevette du compoix du Pujol de 1603 à 1771 (CC 4) ainsi que des délibérations municipales de 1860 à 1878.
<br/>Dates des inspections : 1906, 1939, 1950, 1965, 1989, 2011.

Description :

Mise en forme :
Informations sur le classement
Les archives sont classées selon le cadre de classement des archives communales de 1926. Les registres paroissiaux figurent dans la série GG avec une cote 1 E du fait de leur intégration dans les séries de l'état civil.
<br/>La majeure partie des archives anciennes a été décrite dans l'inventaire sommaire de la série E établi par Émile Jolibois, paru en 1889. Ces articles sont reconnaissables à leur ancienne cote dans la série E du cadre de classement des Archives départementales. Il a paru utile de conserver telles quelles, parce qu'elles sont très détaillées, les descriptions d'Émile Jolibois, quoi qu'elles ne correspondent pas aux normes archivistiques actuelles.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
Libre, sous réserve que l'état du document le permette.

Conditions d'utilisation :

Modalités de reproduction
La photocopie des archives reliées ou fragiles est interdite.

Description physique :

Description physique:
Nombre de fiches de description
Nombre de fiches de description: 10
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,40

Ressources complémentaires :

Lien(s) vers :
Sources complémentaires
Sources complémentaires dans le service
Archives publiques
- Juridiction : justice seigneuriale (1777-1789), B 937.
- Vérification de l'état des archives des communautés : Fréjeville et Le Pujol (1734), C 1112.
- Plan du pont de d'Aybès sur le ruisseau de ce nom, à Fréjeville (vers 1770-1775), C 1156.
- Etat civil : doubles du greffe du Tribunal (1737-1789), 2 E 98/1.
- Archives notariales : élections consulaires de Fréjeville (1460) 6 E 1/379, (1447-1449) 6 E 1/430 ; élections consulaires au Pujol (1431-1446) 6 E 1/392, (1434-1435) 6 E 1/397, (1437-1443) 6 E 1/399, (1443-1446) 6 E 1/403, (1454-1456) 6 E 1/407.
- Listes nominatives de la population (1926), 6 M 3/30 ; (1931), 6 M 3/94 ; (1936), 6 M 3/141 ; (1946), 772 W 3 ; (1962), 772 W 25 ; (1975), 772 W 47.
- Divisions administratives et délimitations territoriales (1790-1844), 9 M 3/39.
- Administration communale (an X-1940), 2 O 98/1.
- Voirie communale (1837-1938), 3 O 553 et 1066.
- Matrices cadastrales (1840-1947), 3 P 813 à 819.
- Vente des biens nationaux : estimation (1791-an II), Q 39 ; adjudication (1791-an VII), Q 92 ; séquestre d'immeubles (1791-an XII), Q 314 ; séquestre de meubles (1790), Q 413.
- Séparation des Eglises et de l'Etat (1905), 14 Q 14.
- Travaux hydrauliques (an XI-1928), 7 S 44, 107, 108, 232, 325, 539, 551, 970, 972, 973, 1242, 1584, 2020, 2090, 2229, 2230 et 2296.
- Mines et carrières (1887-1888), 8 S 1/26.
- Enseignement : écoles primaires (1872-1939), 1 T 1/69 et 1 T 2/35 ; plans divers (1876), 1 T 2/44 et 45.
- Inspections et récolements des Archives communales (depuis 1861), 3 T 192, 1873 W 475 et 1921 W 495.
- Affaires culturelles : monuments commémoratifs de la guerre 1914-1918 (1919-1920), 4 T 26.
- Cultes : binage (1840-1883), 1 V 325 ; fabriques (1810-1906), 1 V 502, 725 et 748.
- Assistance et prévoyance sociale : bureaux de bienfaisance (1909-1939), 2 X 505 et 506.
Archives entrées par voie extraordinaire
Archives privées
- Achat d'une rente assise au masage de Lissartade, consulat de Frégeville (1751-1894), 1 J 278/2.
- Fragment d'un rôle de l'industrie (1772), 1 J 337/6.
- Minute du livre royal de la communauté de Fréjeville (1768), 1 J 492/1.
- Plan et élévation du pont d'Aybès sur le ruisseau de ce nom, à Fréjeville [1770-1777], 1 J 618/3.
- Terrier des fiefs de la commanderie de Rayssac, dont certains situés à Fréjeville (1772), 1 J 1137/1

Localisation physique :

Localisation: Archives départementales du Tarn

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Tarn

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD081_98EDT_Frejeville

Institutions :

Fréjeville (Tarn)

Personnes ou Institutions :

Fréjeville (Tarn)

Lieux :

Fréjeville (Tarn, France)

Où consulter le document :

Archives départementales du Tarn

Voir sur le site d'origine Coordonnées du service
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