Inventaire d'archives : Commune : Fréjeville (1603-1860) 98 EDT (9 articles)
Publication :
Archives départementales du Tarn
2006
Albi
Informations sur le producteur :
Producteur:
Fréjeville (Tarn)
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée aux Archives départementales du Tarn
Dépôt en 1950
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Toutes les archives anciennes sont déposées aux Archives départementales. Les archives modernes sont conservées pour partie aux Archives départementales et pour partie en mairie.
Lacunes et pertes
On déplore la perte en commune, constatée en 1950, de la brevette du compoix du Pujol de 1603 à 1771 (CC 4) ainsi que des délibérations municipales de 1860 à 1878.
<br/>Dates des inspections : 1906, 1939, 1950, 1965, 1989, 2011.
Description :
Mise en forme :
Informations sur le classement
Les archives sont classées selon le cadre de classement des archives communales de 1926. Les registres paroissiaux figurent dans la série GG avec une cote 1 E du fait de leur intégration dans les séries de l'état civil.
<br/>La majeure partie des archives anciennes a été décrite dans l'inventaire sommaire de la série E établi par Émile Jolibois, paru en 1889. Ces articles sont reconnaissables à leur ancienne cote dans la série E du cadre de classement des Archives départementales. Il a paru utile de conserver telles quelles, parce qu'elles sont très détaillées, les descriptions d'Émile Jolibois, quoi qu'elles ne correspondent pas aux normes archivistiques actuelles.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Libre, sous réserve que l'état du document le permette.
Conditions d'utilisation :
Modalités de reproduction
La photocopie des archives reliées ou fragiles est interdite.
Description physique :
Description physique:
Nombre de fiches de description
Nombre de fiches de description: 10
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,40
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation: Archives départementales du Tarn
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Tarn
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD081_98EDT_Frejeville