Inventaire d'archives : Bureau d'enregistrement de Vauvert (1790-1956)
Cote :
36 Q 1/1-150 ; 36 Q 2/1-104 ; 36 Q 3/1-59 ; 36 Q 4/1-18 ; 36 Q 5/1-10 ; 36 Q 6/1-4 ; 36 Q 7/1-8 ; 36 Q 8/1-3 ; 36 Q 9/1-3 ; 36 Q 10/1-13 ; 36 Q 11/1 ; 36 Q 12/1 ; 36 Q 13/1-13 ; 36 Q 14/1-4 ; 36 Q 15/1 ; 1141 W/144-229 ; 1142 W/115-193 ; 1148 W/168-531 ; 1
Publication :
Archives départementales du Gard
2021
Nimes
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 579
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_ENREGISTREMENT_VAUVERT
Personnes ou Institutions :
France. Bureau de l'enregistrement (Vauvert, Gard), Gard. Direction de l'enregistrement