Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, 1ère direction, 1er bureau (sous-série 158 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers relatifs aux élections politiques et professionnelles, à l'administration générale.
Cote :
158 W 1-179
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2013
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 1ère direction. 1er bureau
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 3 mai 1967.
Description :
Évolutions :
Accroissements
A venir
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Les dossiers numérotés de 180 à 190, identifiés sur le précédent bordereau, ont été intégrés à la série M car antérieurs à 1940.
Les dossiers de syndicats professionnels ont été laissés en série W malgré le fait qu'ils débutent, pour la plupart, avant 1940.
Conservation définitive.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
179 cotes
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 179
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 10,00
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_158W_prefecture_1D_1B