Inventaire d'archives : 505W

Cote :

505W1-11

Publication :

Archives Municipales de Pontoise
Le 14/09/2022
2, rue Victor Hugo
95300 Pontoise

Informations sur le producteur :

producteur:
Direction des ressources humaines
Historique du producteur
Référence FR AC 95300 1W1-701, 3W1-490, 6W1-1144, 7W1-77, 8W1-97, 12W1-24, 13W1-51, 19W1-53, 21W1-46, 22W1-17, 27W1-73, 28W1-13, 32W1-21, 37W1-396, 44W1-19, 49W1-10, 50W1-316, 54W1-2, 66W1-148, 69W1-35, 86W1-38, 96W1-18, 97W1-4, 99W1, 100W1-138, 103W1-2, 115W1-27, 131W1-13, 132W1-99, 134W1-28, 135W1-312, 139W1-2, 143W1-25, 144W1-53, 145W1-58, 158W1-9, 160W1-35, 171W1-106, 182W1-93, 183W1-48, 185W1-43, 188W1-7, 210W1-6, 203W1, 256W1-4, 280W1-40, 281W1-87, 288W1-8, 292W1-2, 308W1, 326W1-9, 330W1, 351W1-56, 375W1-9, 376W1-3, 377W1-6, 378W1-50, 383W1, 394W1-8, 395W1-18, 402W1-19, 414W1-3, 448W1-145, 451W1-3, 464W1-96, 475W1-9, 476W1-91, 487W1-84, 488W1-99, 503W1-13, 504W1-60, 505W1-11, 515W1-45, 520W1-32, 537W1-6, 538W1-57, 550W1-238, 563W1-173, 586W1-189, 587W1-25, 589W1-50, 596W1-50, 597W1-24, 598W1-136, 599W1-4, 601W1-60, 604W1-18, 627W1-139, 628W1-33, 7WAE1-24, 12WAE1-30, 666W1-17, 688W1-264, 691W1-23, 697W1-12, 710W1-222, 716W1-75, 25WEA1-8, 747W1-40, 750W1-108, 751W1-40, 797W1-6, 798W1-80, 52WAE1-113, 830W1-399; 857W1-157; 78WAE1-144, 79WAE1-10 FC Intitulé / analyse Direction des ressources humaines Dates  1880-2021 Niveau de description Article Importance matérielle  8668 articles, 267,80 m.l., 1,61 Go Histoire administrative / Notice biographique La Direction des Ressources humaines a été créée en 1992 ; elle se substitue au service du personnel mis en place en 1970. Elle a suivi les différentes évolutions municipales depuis sa mise en place, mais elle a toujours été placée sous l'autorité d'un secrétaire général ou directeur général adjoint des services.. 1970-1977 : 1er bureau : secrétariat : services généraux 1977-1992 : service du personnel 1992-1995 : Direction des ressources humaines 1995-1998 : Direction du personnel et des relations humaines : 4 secteurs : gestion des carrières et des paies, formation, communication interne et hygiène et sécurité 1999-2002 : Direction des Ressources humaines et des Relations sociales : deux départements : département ressources humaines (gestion des effectifs, carrières, rémunérations et médecine professionnelle) et le département formation et communication interne : formations, communication interne et insertion professionnelle 2002-2003 : Direction des ressources humaines avec deux grands services : gestion des carrières et des rémunérations : recrutement, effectifs et carrières, rémunérations, instances paritaires ; formation et communication interne : formation, communication interne, emplois jeunes 2003-2004 : Direction des ressources humains avec 3 services :gestion des carrières et des rémunérations, formation et communication interne et recrutement et gestion des effectifs 2005 : Direction des Ressources humaines avec 4 services : gestion des carrières et des rémunérations, recrutement et gestion effectifs, formation individuelle et communication interne, formation collective 2009 : rattachement à la direction générale chargée des ressources internes 2011 : rattachement à la Direction générale 2020 : création d'un pôle ressources humaines et relations publiques, regroupant les services de l'état civil, l'accueil multiservices et le courrier en plus de la direction des ressources humaines Liste des responsables du Service du personnel puis de la Direction des Ressources humaines 1970-1992 Adrienne Batia 1992-1993 Anne Claire Choquer 1993-1996 Ginette Boyer (adjointe sous la responsabilité de Mme Choquer devenue secrétaire général adjointe) 1996-1997 intérim 1997-1999 Brigitte Gaillard (directrice des ressources humaines) 1999-2002 Brigitte Gaillard (directrice des ressources humaines et secrétaire générale adjointe) 2002-2018 Catherine Pottier 2018- Esther Klibaner Nom du producteur Ville de Pontoise Historique de la conservation : Ces documents, conservés par le dit service, ont été versés régulièrement depuis sa création. Modalités d’entrée Versement Présentation du contenu Dossiers individuels des agents, comités techniques paritaires, commissions administratives paritaires, fiches de paie, arrêtés du maire, effectifs, syndicats, durée du travail, médailles du travail, etc. Évaluation, tris et éliminations et sort final Selon les circulaires de 2008 et 2014 Accroissements En fonction du versement du service Mode de classement Classement article par article Conditions d’accès Communicabilité selon les circulaires de 2008 et 2014 Conditions de reproduction Libre Langue et écriture des documents Français  Caractéristiques matériels Néant Instruments de recherche Bordereaux de versements réalisés par les agents du service depuis 1993 et saisis par Caroline Pivato, archiviste communale. Documents revus et normalisés par Pascal Gaillard, archiviste communal depuis 2002. Bordereaux de versement réalisés depuis 2018 par Monsieur Sébastien Clément, archiviste vacataire et informatisé sur le logiciel AVENIO. Les bordereaux d'archives électroniques sont réalisés par Pascal Gaillard Existence et lieu de conservation des originaux Archives Municipales de Pontoise 2, rue Victor Hugo 95300 PONTOISE Tél : 01 34 43 34 94 Existence et lieu de conservation des copies Néant Sources complémentaires Voir aussi le répertoire numérique de la série K, sous série 2K

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée
Versement du 21/08/2007

Conditions d'accès :

Archives publiques

Description physique :

Importance_matérielle:
Importance matérielle :
0,6 Ml
11

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives Municipales de Pontoise
2, rue Victor Hugo
95300 Pontoise

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAC95300_505W

Où consulter le document :

Commune de Pontoise - Service archives documentation

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