Inventaire d'archives : 1425 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Direction des Infrastructures et Transports
Cote :
1425 W 1-2
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
CONSEIL GÉNÉRAL. Direction des affaires technique et des transports. SERVICE TRANSPORTS
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
jeudi 20 avril 1995
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Communicable suivant les délais légaux (loi du 3 janvier 1979 et ses décrets d'application). Communicabilité traitée au niveau de chaque article en janvier 2004.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 2
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,20
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000000024
Institutions :
CONSEIL GÉNÉRAL. Direction des affaires technique et des transports. SERVICE TRANSPORTS