Inventaire d'archives : 1411 W - Fiscalité
Contenu :
Présentation du contenu
Impôt de solidarité nationale : bureaux de Bourmont, Chateauvillain, Chaumont, Nogent, Vignory (1946-1952) ; déclarations d'impôts sur le revenu des particuliers (1982).
Cote :
1411 W 1-138
Publication :
Archives départementales de la Haute-Marne
2023
Chaumont
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction des services fiscaux. Centre des impôts de Chaumont
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 12 août 1994.
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Ce versement a fait l'objet d'une réévaluation en 2022 sous le contrôle de Sylvie Aba-Vautrin, de Géraldine Hetzel, de Lucie Dicandia-Van Rhijn et sous la direction d'Elisabeth Charron.
Description physique :
Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 140
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 14,11
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Haute-Marne
Mises à jour :
jeudi 26 janvier 2023
Inventaire mis à jour et réencodé par FFAS SARL suite à une opération de réévaluation menée en 2022.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD052_1411W_communicable
Thèmes :
administration, fiscalité, fiscalité des personnes, fiscalité immobilière, guerre 1939-1945, impôt sur le revenu