Inventaire d'archives : Archives communales de Saint-Germain-de-Prinçay (1608-2008)
Contenu :
Cet inventaire décrit les pièces isolées déposées par la commune de Saint-Germain-de-Prinçay aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 220. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres de délibérations et d'arrêtés.
Rattachée à l'arrondissement de Fontenay-le-Comte jusqu'en 1824 puis à celui de La Roche-sur-Yon, la commune fait partie du canton de Chantonnay. Elle est renommée Prinçay-le-Vieux pendant la période révolutionnaire.
Cote :
AC 220 art. 1-59 ; E-DEPOT 220 1 E art. 1-2
Publication :
Archives de la Vendée
2003, mis à jour en 2018
Informations sur le producteur :
Saint-Germain-de-Prinçay (Vendée)
Informations sur l'acquisition :
Dépôt communal
Conditions d'accès :
La communicabilité des dossiers est soumise aux délais fixés par la loi du 15 juillet 2008. L'état civil, les recensements de population, les atlas cadastraux napoléoniens, les délibérations et les arrêtés municipaux sont consultables sous forme numérique sur le site Internet des Archives de la Vendée. Ils ne sont donc pas communiqués sous leur forme originale.
Pour en savoir plus sur les autorisations, se reporter au menu "Présentation des Archives" puis à la rubrique "Réglementation".
Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
Reproduction des originaux sur autorisation du personnel de la salle de lecture
Description physique :
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,10
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 62 descriptions, dont 2 articles déposés
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Vendée
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD085_EDEPOT220