Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports inter-urbains de voyageurs ; Bureau réglementation,...
Titre :
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports inter-urbains de voyageurs ; Bureau réglementation, exploitation (1979) - Bureau réglementation, transports internationaux (1980-1982) (1962-1965)
Contenu :
Sommaire
Art 1-10 (TT 1962-1965) : Répertoire des entreprises, inventaire des services réguliers de transports publics de voyageurs y compris le ramassage scolaire, par département, 1962-1965
Cote :
19790299/1-19790299/10
Publication :
Archives nationales
1979
Informations sur le producteur :
Division de la réglementation et des affaires internationales (service des transports interurbains de voyageurs)
Description :
Mise en forme :
Classement par département
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_011547