Inventaire d'archives : Ministère de l’Agriculture ; Direction générale de l’enseignement et de la recherche. Archives du bureau de la formation...
Titre :
Ministère de l’Agriculture ; Direction générale de l’enseignement et de la recherche. Archives du bureau de la formation professionnelle continue et de l’apprentissage (1964-2004)
Contenu :
Le présent versement, effectué par l’ancien bureau organisation et évaluation de la formation professionnelle continue et de l’apprentissage (BOREFA) de l’ancienne sous-direction formation professionnelle continue, apprentissage, animation rurale et coopération internationale (FOPDAC), contient 101 articles constituées entre 1964 à 2004.
Cote :
20070658/1-20070658/101
Publication :
Archives nationales (France)
2007
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur l'acquisition :
Versement aux Archives nationales en 2007.
Historique de conservation :
Les articles 71, 100 et 101 ont été victimes d’inondation. Leur état est stabilisé mais il reste un risque de contamination par moisissures.
Conditions d'accès :
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
101 articles (10,23 mètres linéaires)
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_027210