Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Marquerie (1693-1936)
Cote :
298 E DEPOT 1-29
Publication :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2011, 2022
Tarbes
Informations sur le producteur :
Marquerie (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Pays et sénéchaussée de Bigorre. Quarteron de Rabastens. Canton de Saint-Sever, puis d'Aubarède (1790), dont le chef-lieu est transféré à Pouyastruc en 1803. Depuis 2015, fait partie du canton des Coteaux.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt, entrées n° 1974 du 30 janvier 2001 et n° 20220120 du 5 avril 2022.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation complète
Mise en forme :
Mode de classement
En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 35
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.55
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD065_298EDEPOT