Inventaire d'archives : Archives communales déposées d'Échalot
Contenu :
Cf. Plan de classement.
Cote :
E dépôt 245 1-70
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2017
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune d'Échalot
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt en application de la loi du 20 décembre 1970.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Fonds librement communicable.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 70 articles (17 boîtes d'archives).
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,20
Observations :
Les cotes données dans l'analyse correspondent à des sous dossiers. Elles respectent la cotation du cadre de classement des archives communales.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000000486