Inventaire d'archives : Archives de la commune de Villiers-sur-Marne
Contenu :
Présentation du contenu
Archives de la commune de Villiers-sur-Marne
Cote :
E dépôt 4685-4729
Publication :
Archives départementales de la Haute-Marne
2008
Chaumont
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Villiers-sur-Marne
Biographie ou histoire
Commune de Villiers-sur-Marne
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
dépôt (28 mai 1991)
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
thématique selon le cadre de classement règlementaire
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée te familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée te familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables. Interdit également les documents fragiles ou reliés
Langues :
Langue des unités documentaires: français
Description physique :
Description physique:
Archives de la commune de Villiers-sur-Marne
Support
Support: papiers
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 40
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,10
Dimensions
Dimensions: divers
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Haute-Marne, Choignes
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD052_Edpt_VILLIERS_SUR_MARNE