Inventaire d'archives : Dom-Tom ; Direction des affaires économiques, sociales et culturelles ; Sous-direction des affaires économiques ; Mission des...
Titre :
Dom-Tom ; Direction des affaires économiques, sociales et culturelles ; Sous-direction des affaires économiques ; Mission des financements des investissements publics - Département des financements publics et de la programmation (1959-1981)
Contenu :
Sommaire
Financements publics des investissements Outre-mer ; budget de l’Etat, 1959-1981 Art 1-18 : PV de séances et décisions des comités directeurs et restreints du FIDOM ; rapport sur les dotations du FIDOM en Guyane Art 19-21 : Financement Européen (FED) de projets de développement économique dans les DOM (dossiers par projet) Art. 22-25 : Documentation sur le FED ; dotations du FED aux DOM et TOM Art. 26, 32 : Préparation de voyages officiels Outre-mer ; rapports de missions (économie, équipement, éducation, météorologie) Art. 27-31 : Budget de l’Etat : Documentation budgétaire (lois de finances), réponses aux questionnaires parlementaires, notes sur le budget du ministère Art. 30-32 : Equipement : Programme d’aménagement des hauts de La Réunion ; constitution des commissions départementales d’équipement dans les DOM ; alimentation du fonds routier Art. 33 : Séances des Assemblées régionales Antilles Guyane
Cote :
19840131/1-19840131/33
Publication :
Archives nationales
1984
Informations sur le producteur :
Département des financements publics et de la programmation (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer)
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique, par département
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_021177
Thèmes :
administration centrale, budget, collectivité d'outre-mer, collectivité territoriale, départements et collectivités d'outre-mer, déplacement officiel, enquête, enseignement, infrastructure de transport, intervention économique, météorologie, plan, région, économie
Type de document :
budget, enquête, plan, procès-verbal de séance, question parlementaire, rapport, statistique