Inventaire d'archives : Cadastre rénové : matrices de l'arrondissement de Mont-de-Marsan (1974-1979) (1209 W)

Contenu :

À partir de 1973, mais essentiellement en 1975 dans le département des Landes, l'informatisation de la documentation cadastrale permet de remplacer les matrices « grises » du cadastre rénové (versements 1203 et 1207 W) du cadastre rénové et même parfois les matrices « noires » du cadastre dit napoléonien des communes non encore rénovées (versement 1022 W), par des listings d'ordinateurs : les matrices mécanisées. Ces dernières se présentent sous forme de registre-classeur où les propriétaires, placés par ordre alphabétique, ont un compte dont la moindre modification entraîne l'édition d'une nouvelle feuille qui se substitue à l'ancienne. Les feuilles modifiées des comptes actifs et les comptes supprimés sont mis à part chaque année en général à la fin du classeur annuel ou pluriannuel pour les petites communes. La matrice mécanisée, générant de volumineux listings aura une existence éphémère et sera remplacée en 1980 par la matrice en microfiches diazoïques COM (computer output microfilm).
Enfin la matrice mécanisée est associée à un atlas cadastral dit « remanié » élaboré dès 1974 qui remplace le rénové et pour quelques communes le cadastre « napoléonien ».

Cote :

1209 W 1-382

Publication :

Archives départementales des Landes
2018
Mont-de-Marsan

Informations sur le producteur :

Centre des impôts fonciers de Mont-de-Marsan. Service du cadastre

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement (entrée n° 1297 du 3 mai 1988)

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Par ordre des numéros Insee des communes sachant que l'actuelle commune de Retjons porte le numéro de son ancienne appellation Lugaut-Retjons.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
Délais de communicabillité à 50 ans à la clôture des matrices.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales.

Description physique :

Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 382 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 26,60

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales des Landes

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD040_00001209W

Archives départementales des Landes

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