Inventaire d'archives : Recueil des actes administratifs de la préfecture (1818-1940) : sous-série 3 K.
Contenu :
Recueil des actes administratifs de la préfecture (in-12, 1818-1940). Ces recueils sont munis d’une table alphabétique annuelle.
Avant cette époque, les actes administratifs étaient publiés dans le Journal des Côtes-du-Nord, petit in-folio, placé sous l’autorité du préfet, du 10 novembre 1810 au 18 août 1815. Après cette date, les arrêtés du préfet continuent d’être publiés dans ce journal. Pour 1817, il existe deux numéros (10 et 42, mars et octobre) des Actes administratifs du département des Côtes-du-Nord, presque identiques au Journal des Côtes-du-Nord.
Avant cette époque, les actes administratifs étaient publiés dans le Journal des Côtes-du-Nord, petit in-folio, placé sous l’autorité du préfet, du 10 novembre 1810 au 18 août 1815. Après cette date, les arrêtés du préfet continuent d’être publiés dans ce journal. Pour 1817, il existe deux numéros (10 et 42, mars et octobre) des Actes administratifs du département des Côtes-du-Nord, presque identiques au Journal des Côtes-du-Nord.
Informations sur le producteur :
Côtes-d’Armor. Préfecture
Conditions d'accès :
Librement communicable
Conditions d'utilisation :
Selon les modalités du règlement de la salle de lecture.
Description physique :
PDF
Ressources complémentaires :
Bibliothèque administrative des Archives départementales des Côtes-d’Armor :
- JP 9 : Journal des Côtes-du-Nord, Recueil des actes administratifs de la Préfecture (1810-1818)
- 2 BA : Recueil des actes administratifs de la Préfecture (1941-2001)
- JP 9 : Journal des Côtes-du-Nord, Recueil des actes administratifs de la Préfecture (1810-1818)
- 2 BA : Recueil des actes administratifs de la Préfecture (1941-2001)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD022_IR_3K