Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des chemins de fer ; Sous-direction des transports ferroviaires ;...
Titre :
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des chemins de fer ; Sous-direction des transports ferroviaires ; Division problèmes institutionnels, juridiques et réglementaires (1980-1988)
Contenu :
SOMMAIRE
CONSEILS D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS COMPRENANT LES PROCES VERBAUX DES SEANCES, LES NOTES A L'ATTENTION DE M LE MINISTRE, LES COMPTE-RENDUS DES INTERVENTIONS THEMATIQUES.
ART 1-35 : DOSSIERS DES ANNEES 1980 A 1986
ART 36 : DOSSIER DES PROCES-VERBAUX DE L'ANNEE 1987 ET REPERTOIRE DES QUESTIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL D'ADMINISTRATION DE 1969 à 1985
ART 37-42 : DOSSIERS DE L'ANNEE 1988
Sommaire
Conseils d’administration de la Société Nationale des Chemins de fer français (SNCF) comprenant les procès-verbaux des séances, les notes à l’attention du ministre des Transports, les comptes rendus des interventions thématiques. Art 1-35 : Dossiers des conseils d’administration, 1980-1986. Art. 36 : Dossier des procès-verbaux de l’année 1987 et répertoire des questions examinées par le conseil d’administration de 1969 à 1985, 1969-1987. Art. 37-42 : Dossiers des conseils d’administration, 1988.
Cote :
19990166/1-19990166/42
Publication :
Archives nationales
1999
Informations sur le producteur :
Bureau Réglementation générale des chemins de fer, sécurité (sous-direction des chemins de fer)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_019020