Inventaire d'archives : Justice ; Direction de l'administration générale et de l'équipement ; Sous-direction des affaires générales ; Bureau pensions
Titre :
Justice ; Direction de l'administration générale et de l'équipement ; Sous-direction des affaires générales ; Bureau pensions (1940-1958)
Contenu :
Sommaire
Art 1 - 89 (G 180 - G 268) : Dossiers de pension personnels titulaires, administration centrale et services extérieurs ayant cessé leurs fonctions années 1940-1958 dans l'ordre numérique.
Cote :
19870561/1-19870561/89
Publication :
Archives nationales
1987
Informations sur le producteur :
Bureau des pensions (ministère de la Justice) (1981-1991)
Description :
Mise en forme :
Classement numérique
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_014452
Institutions :
Thèmes :
administration centrale, personnel, retraite, service déconcentré