Inventaire d'archives : Archives communales déposées Salles-sur-Mer
Contenu :
Présentation du contenu
Les registres de délibération du conseil municipal de 1790 à 1902 habituellement conservés en mairie, ont été déposés aux Archives-départementales de la Charente-Maritime
Publication :
Archives départementales de la Charente-Maritime
2015
La Rochelle
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Salles-sur-Mer
Biographie ou histoire
DONNEES ADMINISTRATIVES ET DEMOGRAPHIQUES
Arrondissement : la Rochelle
Canton : Châtelaillon
Nombre d'habitants en 2012 : 2108
Le 19 octobre 1808, la commune de Salles perd une partie de son territoire au profit de celle de Croix-Chapeau (B.L., 1808, T. 19, p. 180). Le 9 mars 1896, Salles prend le nom de Salles-sur-Mer (B.L., 1896, LIII-347).
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôts, 18 mars 1996 et 27 juin 2008
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l’évaluation
Eliminations d'imprimés vierges, de doubles, de factures, de copies de matrices, de bordereaux d'envoi, d'extraits d'état civil et de documents sans intérêt historique.
Mise en forme :
Mode de classement
Classement des documents selon le cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des Archives communales).
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du fonds est librement communicable, sauf indication contraire signalée au niveau de l'article.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction selon la réglementation en vigueur.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 361
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 10,00
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
Voir les indications de la fiche de présentation générale
Les catalogues des ouvrages et des périodiques conservés par la bibliothèque des Archives départementales de la Charente-Maritime sont en ligne sur le site Internet du Conseil départemental de la Charente-Maritime sur les pages dédiées aux Archives départementales de la Charente-Maritime http://charente-maritime.fr/CG17/jcms/cg17_47603/les-archives-en-ligne.
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Charente-Maritime
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD017_sallessurmer