Inventaire d'archives : 819 ED - Syndicat intercommunal du Simbach
Publication :
Archives départementales de la Moselle
03/02/2023 à 17:14
Informations sur le producteur :
Créé par arrêté préfectoral du 29 août 1973 entre les communes de Spicheren et Alsting avec le siège à Alsting, ce syndicat avait pour objectif la construction d'une station d'épuration. Il n'a eu qu'une existence éphémère puisque dès l'année suivante, il est rattaché au district de Forbach.
Ce versement complète également les fonds cotés 802 E-Dépôt, syndicats rattachés au district de Forbach.
Ce versement complète également les fonds cotés 802 E-Dépôt, syndicats rattachés au district de Forbach.
Observations :
01. Archives communales et intercommunales
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD057_819ED_syndicat_interco_Simbach