Inventaire d'archives : 3 E 107 Étude versante Drouet, notaire à Soubise

Contenu :

Présentation du contenu
Le fonds regroupe les minutes de vingt-quatre notaires ayant exercé entre 1617 et 1888 à Soubise, à Saint-Nazaire et Corme-la-Forêt.

Cote :

3 E 107 1-381

Publication :

Archives départementales de la Charente-Maritime
2014
La Rochelle

Informations sur le producteur :

Origine:
Maître Henri Drouet
Biographie ou histoire
Maître Henri Drouet a prêté serment le 4 août 1982 succédant ainsi au notaire Hollande en l'étude de Soubise. En 1994, Maître Pierre Mallet lui succède. Maître Drouet verse alors les minutes produites par les notaires ayant exercé entre 1617 et 1888 à soubise, Saint-Nazaire et Corme-la-Forêt :
Notaires de Soubise :
Pierre Benjamin Billon (1772-1800)
Jean Bomard (1817-1834)
Jacques Bourraud (1778-1796)
Jacques Bourraud (le jeune) (1797-1816)
Chastaing (1617)
Collibert (1750-1765)
Daunas (1873-1879 )
Guillaume Michel Dhoste (1836-1845)
Gaillard (1795-1800)
Guillaume Gaschet (1719-1750)
Heurtauld (1647-1689)
Heurtaud (1696-1701)
Javaneau (1771)
Jean-Baptiste Launay (1767-1771)
Mercier-Valenton (1879-1888 )
Nicoleau (1869-1872)
André Pouliou (1739-1772)
Gabriel Timothée Quéau (1845-1869)
Jean Raby (1766-1778)
Robineau (1795-1817)
Sallaud (1689-1721)
Jean Villain (1734-1759)
Notaires de Saint-Nazaire et Corme-la-Forêt :
Louis Guillaume Bertifort (1797-1830)
Louis Théophile Bertifort (1830-1861)

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement effectué le 4 avril 1995
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les minutes étaient conservées en l'étude de Maître Drouet jusqu'à leur versement en 1995. D'importantes lacunes constatées sont vraisemblablement dues aux dommages causés par des termites.

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Chronologique par notaire

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les minutes notariales et les répertoires sont communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de la date de l'acte ou de la clôture du répertoire. Toutefois la communication des originaux peut être restreinte en raison de modalités matérielles particulières dans le service d'archives (mauvais état, traitement en cours, existence de copies de substitution).

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
L'autorisation de reproduction est à demander au service d'archives.

Langues :

Langue des unités documentaires: français

Description physique :

Description physique: Document d'archives


Support
Support: papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 381
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 26,20

Ressources complémentaires :

Sources internes
Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Autres notaires de Soubise :
- 3 E 161 Étude versante Mallet
- Le contrôle des actes des notaires : 2 C (1693-1798)
- L'administration de l'enregistrement : 3 Q (1791-1940)
- Le fonds des hypothèques : 4 Q (1799-1955)

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Charente-Maritime

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD017_03E107

Personnes :

Maître Henri Drouet

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens