Inventaire d'archives : Archives des hospices civils de Tartas (H DEPOT 3)
Contenu :
Présentation du contenu
Cet article regroupe de la correspondance adressée aux administrateurs des hospices civils de Tartas.
Cote :
H DEPOT 3 L 1
Publication :
Archives départementales des Landes
2016
Mont-de-Marsan
Informations sur le producteur :
Hospices de Tartas
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Cet article regroupe six courriers : deux ont été achetés en mai 2014 à La poste d'autrefois et quatre ont été donnés aux Archives départementales des Landes les 25 avril et 18 août 2016.
Description :
Évolutions :
Accroissements
L'établissement hospitalier de Tartas n'a pas déposé ses archives aux Archives départementales des Landes.
Mise en forme :
Mode de classement
Ce fonds a été classé conformément aux dispositions de l'instruction du 10 juin 1854 reprise dans l'arrêté du 11 mars 1968 portant règlement des archives hospitalières.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'accès aux archives publiques est régi par les lois et règlements en vigueur.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproductions possibles en application de l'arrêté portant règlement de la salle de lecture des Archives départementales.
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 1
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,01
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Landes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD040_0000H_DEPOT_3