Inventaire d'archives : Notaires de Clermont-l’Hérault II (1490-1882)

Cote :

2 E 26

Publication :

Archives départementales de l'Hérault
1994
Montpellier

Informations sur l'acquisition :

2 E 26/1-315, 382-384 : versement Maître Joseph Jean Albert Védrines (entrée n° 155, décembre 1940)
2 E 26/316-381 : versement Maître Hélène Martin-Vinas (entrée n° 2934, 21 octobre 1994)
2 E 26/385 : réintégration François de Cabissole (entrée n° 6340, 31 mars 2017).
Historique de conservation :
Quelques 313 volumes de minutes notariales de Clermont-l'Hérault ont été versés en décembre 1939 par Maître Joseph Védrines aux Archives départementales de l'Hérault. Ces minutiers concernaient : Clermont-l'Hérault de 1490 à 1829, Fontès de 1663 à 1734 et Salasc de 1625 à 1664. Dix de ces registres sont exclus de la communication pour raison de leur mauvais état.
En octobre 1994, Maître Hélène Martin-Vinas a effectué un versement complémentaire de ce fonds : 4 minutiers de Fontès, 1656-1687, 7 minutiers de Clermont-l'Hérault d'ancien régime, 1582-1734, 3 répertoires et 52 registres allant de 1830 à 1882. Nous avons appliqué à ces 66 derniers volumes une numérotation continue, soit les cotes 2 E 26/316 à 381, tout en insérant dans le présent répertoire chaque registre dans l'ordre chronologique des minutes auxquelles il fait suite. Ces registres sont en bon état, exceptés deux : les minutes de 1592 de Maître Canet (2 E 26/322) et celles de 1598 de Maître Bastide (2 E 26/31) qui sont exclues de la communication (anciennement détériorées par l'humidité).
En insérant les registres complémentaires nous avons dû procéder à la révision du fonds ancien dont le répertoire présentait quelques erreurs de date et de cotation. Ce travail nous a permis de réexaminer l'état de conservation des documents anciennement versés dont 10 ne sont plus communicables.
Enfin nous croyons bon de signaler aux chercheurs que les notaires de Fontès, Maîtres Etienne et Guillaume Escalle, ont reçu les actes à Fontès mais aussi à Adissan, Aspiran, Cabrières, Caux, Clermont et Péret.

Description :

Évolutions :
Fonds ouvert

Conditions d'accès :

Selon les lois et règlements en vigueur.

Conditions d'utilisation :

Se référer au règlement intérieur de la salle de lecture.

Description physique :

Importance matérielle :
24,90

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de l'Hérault

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD034_M_000189

Thèmes :

Notaire

Archives départementales de l'Hérault
  • Notaires de Clermont-l’Hérault II (1490-1882)

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