Inventaire d'archives : Foyer départemental de l'enfance de Nîmes. - Vie du foyer : cahiers de bord (1996-2005) - 1617 W
Cote :
1617 W 1-43
Publication :
Archives départementales du Gard
2016
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Foyer Départemental de l'Enfance du Gard
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 29 novembre 2016
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Les cahiers de bord sont classés par groupe de vie (unité d'accueil), puis dans l'ordre chronologique.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8).
La totalité de ce versement est soumise à un délai de communicabilité de 50 ans.
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 43 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,30
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01617_W