Inventaire d'archives : Justice seigneuriale de Montauzier.
Contenu :
La juridiction du Duché-pairie de Montauzier est enclavée en Saintonge. Elle se compose des paroisses de Sainte-Radegonde (une partie du bourg), de Vantzac, Brand, Mortiers (en partie), Chantillac (en partie), Merignat (en partie), Puyrigaud (en partie). Les juridictions resortissantes à Montauzier sont le fief de la Marlerie (faisant partie ed Saint-Radegonde), Touverac, le Tartre, Mérignac (en partie), et l'enclave de Puyrigaud. Ces juridictions ressortissantes exercent la haute, moyenne et basse justice.
Cote :
78 B 1 - 44
Publication :
Archives départementales de la Charente
Informations sur le producteur :
producteur: France. Justice seigneuriale de Montauzier
Informations sur l'acquisition :
Versement
Historique de conservation :
En 2020, un travail de retraitement de vrac a permis d'ajouter quelques procédures en 1735
Conditions d'accès :
Librement communicable conformément aux dispositions des articles L. 213-1 et L. 213-2 du Code du Patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Photographie sans flash
Langues :
Français
Ressources complémentaires :
Archives départementales de la Charente
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD016-IR-78B