Inventaire d'archives : Justice seigneuriale de Montauzier.

Contenu :

La juridiction du Duché-pairie de Montauzier est enclavée en Saintonge. Elle se compose des paroisses de Sainte-Radegonde (une partie du bourg), de Vantzac, Brand, Mortiers (en partie), Chantillac (en partie), Merignat (en partie), Puyrigaud (en partie). Les juridictions resortissantes à Montauzier sont le fief de la Marlerie (faisant partie ed Saint-Radegonde), Touverac, le Tartre, Mérignac (en partie), et l'enclave de Puyrigaud. Ces juridictions ressortissantes exercent la haute, moyenne et basse justice.

Cote :

78 B 1 - 44

Publication :

Archives départementales de la Charente

Informations sur le producteur :

producteur: France. Justice seigneuriale de Montauzier

Informations sur l'acquisition :

Versement
Historique de conservation :
En 2020, un travail de retraitement de vrac a permis d'ajouter quelques procédures en 1735

Conditions d'accès :

Librement communicable conformément aux dispositions des articles L. 213-1 et L. 213-2 du Code du Patrimoine.

Conditions d'utilisation :

Photographie sans flash

Langues :

Français

Ressources complémentaires :

E 109, 110, 111, 112, 116, 118, 119, 124, 126, 140, 141, 142, 143, 144, 146, 149,
Archives départementales de la Charente

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD016-IR-78B

Où consulter le document :

Archives départementales de la Charente

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