Inventaire d'archives : Bureau de Rebais
Cote :
111 C 1/1-88 ; 269 Q 205-206 ; 270 Q 1-236 ; 271 Q 1-71 ; 272 Q 1-62, 65-95 ; 273 Q 1-15, 17, 19-26 ; 274 Q 1-16 ; 275 Q 1-3 ; 276 Q 1-2 ; 277 Q 1-19 ; 278 Q 1-4 ; 279 Q 1-5 ; 325 Q 1-11 ; 326 Q 1-109 ; 327 Q 1-14 ; 328 Q 1-45, 50-75 ; 329 Q 1-3, 18-20 ; 3
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Juin 2008
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
France. Bureau de l'enregistrement (Rebais, Seine-et-Marne)
Description :
Évolutions :
Fonds clos.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Classement par typologie documentaire, puis par ordre chronologique.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : Soumises aux conditions de la salle de lecture.
Langues :
Français.
Description physique :
835 cotes.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W14-1
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
Type de document :
acte civil public, acte sous seing privé, déclaration de succession