Inventaire d'archives : 1095W Arrêtés préfectoraux (1980).
Contenu :
1 - 22 : arrêtés préfectoraux (1980).
Cote :
1095W/1 - 22
Publication :
Archives départementales de l'Essonne
2016
Informations sur le producteur :
DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur)
PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Informations sur l'acquisition :
Versement
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1980
Langues :
Français
Description physique :
22 articles
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Essonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD091_1095W