Inventaire d'archives : Archives communales déposées de Villespassans (1669-1989)

Contenu :

Pour la période ancienne, le fonds déposé est constitué de deux compoix datant des XVIIème et XVIIIème siècles.
Le fonds d'archives moderne, postérieur à 1789, couvre l'ensemble des domaines d'intervention de la commune. Il documente principalement le XXème siècle. On notera plus particulièrement les nombreuses archives relatives à la viticulture en sous-série 3 F - Agriculture. L'état civil est conservé en commune, tout comme les délibérations communales, à l'exception du registre couvrant la période 1900-1931, en dépôt aux Archives départementales de l'Hérault.

Cote :

339 EDT 1-114

Publication :

Archives Départementales de l'Hérault
Le 09/01/2012
Montpellier

Informations sur le producteur :

:
Communauté de Villespassans, paroisse Notre-Dame, commune de Villespassans.

Informations sur l'acquisition :

Dépôts de la commune de Villespassans (juin 1915 ; 1997).
Historique de conservation :
Une partie des archives de Villespassans a été déposée aux Archives départementales de l'Hérault. L'autre partie - dont l'état civil - est conservée dans la commune.

Description :

Évolutions :
Fonds ouvert.
Mise en forme :
Selon le cadre de classement des archives communales de 1926.

Conditions d'accès :

Selon les lois et règlements en vigueur.

Conditions d'utilisation :

Se référer au règlement intérieur de la salle de lecture.

Description physique :

: 4,4 ml

Ressources complémentaires :

Séries d'archives concernant l'Ancien Régime (Avant 1789)
L'Ancien Régime n'ignore pas les documents statistiques et l'on peut consulter, dans la série C (Administration de la Province de Languedoc) les enquêtes qui présentent souvent un aspect descriptif. La série C réunit les archives des administrations provinciales (intendance, subdélégations, etc.) qui ont régulièrement donné ordre de dresser des tableaux économiques, sociaux et administratifs de la province de Languedoc.
La série G (archives du clergé séculier) peut apporter d'utiles renseignements sur la vie de la paroisse notamment par le biais des visites pastorales (les procès-verbaux de l'inspection d'une paroisse par l'évêque ou un archiprêtre renseignent sur l'état des lieux et les objets du culte, mais aussi sur le nombre d'habitants des communautés et la situation générale).
Il est aussi possible d'obtenir une estimation de la population d'un village ou d'une ville à partir des registres paroissiaux (collection du greffe conservée en sous-série 3 E). Ceux-ci permettent d'étudier de nombreux aspects de la vie : noms de famille, choix des prénoms, domiciles, professions, instruction, choix des parrains et marraines...
Enfin, la justice locale et seigneuriale peut être abordée par la série B qui conserve, entre autres documents, les archives des justices ordinaires (sous-série 10 BP).
 
Séries d'archives concernant la période révolutionnaire (1790-1800)
Une étude portant sur la période révolutionnaire implique la consultation de la série L notamment celles des municipalités de canton, des comités de surveillance et des sociétés populaires.
En sous-série 1 Q (Domaines nationaux), on pourra identifier les acquéreurs des biens nationaux et on trouvera des listes d'émigrés, de prêtres déportés, de condamnés et de détenus.
 
Séries d'archives concernant la période moderne (1800-1940)
Pour cette période, il est essentiel de dépouiller les dossiers issus des bureaux exerçant la tutelle préfectorale sur les communes, classés en série O (Administration et comptabilité communale, 1800-1940).
La sous-série 1 O rassemble la comptabilité communale, la sous-série 2 O les travaux de construction et d'entretien sur les équipements communaux (mairie, école, église et presbytère, halles, etc.) et les acquisitions/aliénations des biens communaux, le bornage ; ces dossiers sont pourvus de pièces techniques et de nombreux plans ; ils peuvent compléter les éventuelles lacunes des fonds communaux.
En 3 O on trouvera des renseignements sur les chemins vicinaux et la voirie urbaine.
En 4 O, on peut retrouver l'origine de certains biens donnés ou légués à la commune, à la paroisse, aux établissements hospitaliers et de bienfaisance, aux établissements culturels (musées).
Pour la délimitation géographique, l'érection, la fusion de communes, il faut se reporter à la sous-série 1 M (administration générale) que l'on complétera avec la sous-série 3 P (cadastre) pour l'évolution de la propriété foncière communale (notamment sa répartition, la nature des cultures, les moulins, les maisons).
Pour l'étude de la population, les sous-séries 3 E (Etat civil) et 6 M (Recensement de population) sont incontournables. La sous-série 6 M est essentielle pour le chercheur en histoire locale puisqu'elle regroupe les recensements de population, les statistiques démographiques, les mouvements de population, les archives relatives à l'émigration, l'immigration et aux naturalisations.
La sous-série 1 R (Recrutement de l'armée) contient des listes d'appel des classes et les registres matricules militaires.
L'histoire politique d'une commune peut être abordée par la sous-série 3 M : on trouvera notamment les dossiers des élections municipales.
La série S Travaux publics constitue également une source essentielle en ce qui concerne les ponts, la navigation intérieure, les travaux hydrauliques ou bien les carrières et mines.
Les archives relatives aux établissements scolaires sont quant à elle conservées en série T. On trouvera aussi dans cette série les inspections et les récolements des archives communales ainsi que les monuments historiques et les affaires culturelles.
Enfin, les séries V (Cultes) et X (Assistance et prévoyance sociale) regroupent les fonds des conseils de fabrique et des bureaux de bienfaisance.
 
Série W concernant l'époque contemporaine (depuis 1940)
Les bordereaux de versement des administrations permettent de poursuivre l'étude entreprise pour la période postérieure à 1940.
 
Iconographie
Les documents figurés comprennent tout aussi bien des cartes et plans, des gravures et dessins anciens, des reproductions photographiques, des collections de cartes postales.
 
Archives privées
Regroupées dans la série J, on trouve dans cette série les archives personnelles, familiales, seigneuriales et d'érudits locaux qui permettent d'éclairer l'histoire de la commune.
 
Archives notariales
Les Archives départementales conservent également les archives des études notariales. Conservés en sous-série 2 E, ces documents fournissent de précieuses informations sur la vie des habitants. On retrouve également parfois dans ces fonds des archives communales telles que des compoix ou des délibérations consulaires.
 
Bibliothèque des archives
Les Archives conservent également les bulletins paroissiaux et les bulletins municipaux de la commune.
Sous-série 30 J. Archives concernant les communes de l'Hérault : 30 J 339/1-2
284 EDT 191. Villespassans : état du service de l'église, pactes, acte de donation (1592-1635).

Références bibliographiques :

AMBERT Paul, GATORZE Jacques. Les dolmens de Villespassans (Hérault). In : Archéologie en Languedoc 1981 n° 4 ; pp. 115-124 (Archives départementales de l'Hérault, coté PAR 1306/1)
AMBERT Paul, RICO Alban. La restauration du dolmen de Lauze Couverte (Villespassans-Hérault). In : Archéologie en Languedoc 1981 n° 4 ; pp. 125-126 (Archives départementales de l'Hérault, coté PAR 1306/1)
FERRER Jean-Pierre. Précis chronologique d'histoire de Villespassans dans l'Hérault : avec des éléments de géographie physique, économique, humaine et touristique.- Minerve : J.-P. Ferrer, 2006.- 137 p. (Cahiers de Minerve). (Archives départementales de l'Hérault, coté BRA 5395)

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD034_339EDT

Archives départementales de l'Hérault

Liens