Inventaire d'archives : Préfecture de l'Hérault - Mer, agriculture et espace rural (1949-2008)
Contenu :
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents relatifs aux aides et financement de l'État à l'agriculture et à l'aménagement de l'espace rural traité par les services de la préfecture à l'exception des dispositifs nationaux (FNADT, FIDAR,etc.) et européens (LEADER, FEDER), objet d'un répertoire spécifique. Sont également rassemblés ici les dossiers des commissions spécifiques à chaque domaine (cotation des vins, cultures marines, structures agricoles, etc.) ainsi que les dossiers traitant des problèmes de la conchyliculture (pollution, malaïgue, salubrité...), du financement des travaux des caves coopératives avec le dossier technique à l'appui de la demande, des calamités agricoles et quelques dossiers concernant la création des jardins familiaux ou communaux (entre 1942 et 1948).
Cote :
388 W ; 432 W ; 460 W ; 471 W ; 545 W ; 550 W ; 633 W ; 672 W ; 681 W ; 745 W ; 764 W ; 766 W ; 851 W ; 859 W ; 866 W ; 867 W ; 911 W ; 947 W ; 1029 W ; 1040 W ; 1065 W ; 1074 W ; 1075 W ; 1122 W ; 1128 W ; 1132 W ; 1137 W ; 1138 W ; 1143 W ; 1161 W ; 1172
Publication :
Archives départementales de l'Hérault
2016
Montpellier
Informations sur le producteur :
Préfecture de l'Hérault
Dans le cadre de ses missions, la préfecture de l'Hérault intervient dans l'aménagement de l'espace rural et le domaine agricole par différents moyens : subventions, mise en oeuvre de la politique du gouvernement, relations avec les collectivités locales.
Informations sur l'acquisition :
Versement
Description :
Évolutions :
Fonds clos
Conditions d'accès :
Selon les lois et règlements en vigueur
Conditions d'utilisation :
Se référer au règlement intérieur de la salle de lecture
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Hérault
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD034_M_000292