Inventaire d'archives : Dom-Tom ; Direction des affaires économiques, sociales et culturelles ; Sous-direction des affaires économiques (1966-1989)
Contenu :
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sommaire
art 1-3 : voyages officiels dans les Dom (président de la République, ministres), 1974-1978
art 4-9 : préparation des lois de finance, 1973-1982
art 10-11 : application des décrets de déconcentration, 1969-1971
art 12-15 : énergie et équipement (Antilles, Guyane, Réunion), 1966-1980
art 16-17 : visites officielles du président de la République des ministres et du directeur des Dom, 1975-1982 ; bilan 1981 (notes de synthèse)
art 18-19 : politique économique générale, 1972-1982
art 20-21 : mise en valeur de la Guyane, 1975-1979
art 22-24 : application de la loi du 11 juillet 1975 nationalisant l'électricité dans les Dom, 1972-1980
art 25-74 : notes de service et correspondance au départ, 1984-1989
Sommaire
Art 1-3, 16-17 : Voyages officiels du président de la République et des ministres dans les DOM, 1974-1982. Art 4-9 : Budget-préparation des lois de finances, questionnaires parlementaires, 1973-1982. Art 10-11 : Déconcentration-application des décrets, 1969-1971. Art 12-15, 22-24 : Energie et équipement dans les DOM TOM -suivi de l’action du ministère, application de la loi du 11 juillet 1975 sur la nationalisation de l’électricité dans les DOM, 1966-1980. Art 18-19. Affaires économiques dans les DOM TOM : Notes de synthèse, rapports et documentation, 1972-1982. Art 20-21 : Guyane-aide au développement agricole et économique, mise en valeur du département, 1975-1979. Art 25-74 : Minutier, 1984-1989
Cote :
19940339/1-19940339/74
Publication :
Archives nationales
1994
Informations sur le producteur :
Sous-direction des affaires économiques (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_015316
Institutions :
Thèmes :
aide au développement, budget, déconcentration, départements et collectivités d'outre-mer, déplacement officiel, nationalisation, politique économique, électricité, énergie, équipement