Inventaire d'archives : Grand conseil de l'archipel des Gambier
Cote :
46 EVEOM 1
Publication :
Archives nationales d'outre-mer
2000
Aix-en-Provence
Informations sur le producteur :
Entrées par voie extraordinaire outre-mer
Informations sur l'acquisition :
Don, 1991
| 2021-11-10 | don numéro via reprise-1000 Entrées par voie extraordinaire outre-mer |
Conditions d'accès :
Archives privée. Archives privées communicables selon les conditions fixées par le donateur ou le déposant.
Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
La reproduction éventuelle des documents est soumise aux conditions fixées par le règlement intérieur des Archives nationales d'outre-mer.
Description physique :
Importance matérielle :
0,10
Ressources complémentaires :
Etat sommaire des fonds EVEOM, 5 p.
Localisation physique :
Archives nationales d'outre-mer à Aix-en-Provence
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales d'outre-mer à Aix-en-Provence
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRANOM_13046