Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : Fonds 4 E 119/1 - 328 - Saint-Omer. Etude n° 119.

Date : 1738 - 1889

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Contenu :

Fonds composé de 328 articles comprenant les minutiers suivants :

- Registres des notaires Charles-Valentin Vaneechout (juin 1738-7 avril 1765, Valentin Vannechout (17 mai 1765-décembre 1767, Charles-Valentin Legrand (janvier 1767-7 juin 1782), Ignace-Jean-Joseph Vantroyen (17 juin 1782-décembre 1790).

- Minutes des notaires Ignace-Jean-Joseph Vantroyen (janvier 1791-avril 1817), Louis-Joseph Vantroyen (1er juillier 1817-25 juin 1837), Jean-Emmanuel-Joseph Vantroyen (26 juin 1837-23 mars 1852), Jules Baroux (25 mars 1853-juillet 1853), Charles-Louis Gréhan (juillet 1853-3 mai 1877), Auguste-Joseph Cambray (4 mai 1872-17 juin 1880), / Jérôme Decroos (19 juin 1880-décembre 1889).

Cote :

4 E 119/1 - 328

Publication :

Archives départementales du Pas-de-Calais

01/01/2012

Arras

Informations sur le producteur :

producteur: Étude n° 119 de Saint-Omer

Informations sur l'acquisition :

1990

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Pas-de-Calais

Identifiant de l'inventaire d'archives :

frad062_ir_4e_119_01

Lieux :

Saint-Omer (62)

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