Inventaire d'archives : 506W

Cote :

506W1-8

Publication :

Archives Municipales de Pontoise
Le 13/09/2022
2, rue Victor Hugo
95300 Pontoise

Informations sur le producteur :

producteur:
AFFAIRES ECONOMIQUES
Historique du producteur
Référence FR AC 62W1-32, 71W1-31, 227W1-8, 235W1-6, 299W1, 506W1-8, 794W1-7, 819W1-6 FC Intitulé / analyse Service des Affaires économiques Dates  1900-2018 Niveau de description Article Importance matérielle  97 articles, 7,25 ml Histoire administrative / Notice biographique Le service des affaires économiques a été créé en 1991, il porte essentiellement sur 3 activités : commerce, marchés d'approvisionnement, gestion de la foire Saint Martin en partie, affaires économiques de la ville place dans l'organigramme 1991-1995 Secrétaire général : service économie et structures 1995-1997 Secrétariat général : service du commerce et du développement économique 1997-2002 Direction des finances, du budget et des affaires économiques : département Affaires économiques et développement économique et marchés 2002-2004 Direction générale adjointe : développement économique et politique de la ville depuis 2004 Développement urbain et économique : développement économique 2006 : rattaché à la direction générale sous le vocable de développement économique et financements extérieures 2015 : rattaché à la direction de Chrystelle Grais (direction générale adjointe chargée de l'urbanisme) 2017 : fusion des services emploi et développement économique 1991-1995 Claude BLOND 1996-1999 Murielle BOUDON 1999-2002 Françoise SEYCHAL 2002 Sandrine BERTRAND 2002-2004 Anne MONTANOLA (affaires économiques et politique de la ville) 2004 Bénédicte SERVANT BORDAS 2004 Elena MENGUY 2005-2006 Alexis CLEMENT 2006-2009 Céline CHARON 2009-2013 Robert RIETMAN 2013-2015 Nathalie SCHOUBERT 2015-2021 Adeline MUSSET 2021-2022 Laetitia ARES 2022- Thierry Rafanot (manager de ville) Nom du producteur Ville de Pontoise Historique de la conservation : Ces documents produits par le service ont été versés régulièrement depuis 1998 Modalités d’entrée Versements Présentation du contenu Stationnement, commerce, marchés, salle de jeux, tourisme, parkings, vie économique de la ville Evaluation, tris et éliminations et sort final Selon les circulaires de 2008 et 2014 Accroissements Selon les versements du service Mode de classement Articles par articles Conditions d’accès Libre, sauf documents nominatifs Conditions de reproduction Libre Langue et écriture des documents Français  Caractéristiques matériels Néant Instruments de recherche Bordereaux de versements réalisés par le service et Madame Caroline Pivato, archiviste municipale pour les années 1993 à 2001. Versements réalisés par le service et Monsieur Pascal Gaillard, archiviste municipal depuis 2002 Bordereaux de versement réalisés depuis 2018 par Monsieur Sébastien Clément, archiviste vacataire et informatisé sur le logiciel AVENIO. Existence et lieu de conservation des originaux Mairie de Pontoise Service Archives 2, rue Victor Hugo 95300 PONTOISE Tél : 01 34 43 34 94 Existence et lieu de conservation des copies Néant Sources complémentaires Néant

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée
Versement du 21/08/2007

Conditions d'accès :

Archives publiques

Description physique :

Importance_matérielle:
Importance matérielle :
0,3 Ml
8

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives Municipales de Pontoise
2, rue Victor Hugo
95300 Pontoise

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAC95300_506W

Institutions :

AFFAIRES ECONOMIQUES

Où consulter le document :

Commune de Pontoise - Service archives documentation

Commune de Pontoise - Service archives documentation

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