Inventaire d'archives : Ministère de l’Industrie ; sous-direction Bois, papier et ameublement (direction des industries chimiques, textiles et diverses)...
Titre :
Ministère de l’Industrie ; sous-direction Bois, papier et ameublement (direction des industries chimiques, textiles et diverses) : suivi et interventions concernant des entreprises du secteur de l’ameublement (1976-1997)
Cote :
20080459/1-20080459/3
Publication :
Archives nationales (France)
2008
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur l'acquisition :
Versé aux Archives nationales en 2008.
Conditions d'accès :
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
1 mètre linéaire (3 articles).
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_028552