Inventaire d'archives : Courpignac - Archives communales déposées

Contenu :

Archives du Syndicat des eaux de Courpignac (1955-1987)

Publication :

Archives départementales de la Charente-Maritime
Jonzac, 2008
La Rochelle

Informations sur le producteur :

Origine:
Commune de Courpignac
DONNEES ADMINISTRATIVES ET DEMOGRAPHIQUES
Arrondissement : Jonzac
Canton : Mirambeau
Nombre d'habitants en 2009 : 371

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt, 6 juillet 2007
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Dépôt initial, premier classement

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Classement des documents selon le cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des Archives communales).

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
L'ensemble du fonds est librement communicable, sauf indication contraire signalée au niveau de l'article.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction selon la réglementation en vigueur.

Description physique :

Description physique: Document d'archives




Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 232
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,28

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires
Sous-série 2 E : Etat civil
Les registres paroissiaux et d'état civil ont été numérisés en 2007 ; ils sont désormais consultables sur le site Internet du Conseil général de la Charente-Maritime sur les pages dédiées aux Archives départementales de la Charente-Maritime http://charente-maritime.fr/CG17/jcms/cg17_47603/les-archives-en-ligne.
Sous-série 3 E : Notaires
Les instruments de recherche correspondant aux études notariales sont consultables sur le site Internet du Conseil général de la Charente-Maritime sur les pages dédiées aux Archives départementales de la Charente-Maritime http://charente-maritime.fr/CG17/jcms/cg17_47603/les-archives-en-ligne.
Sous-série 2 O : Administration communale
2 O 492-493 : Dossiers relatifs à l'administration de la commune ( 1854-1940)
Sous-série 3 P : Cadastre
3 P 1267-1276 : Etats de section et matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties (1829-1969)
Les plans du cadastre napoléonien ont été numérisés en 2010-2011 ; ils sont désormais consultables sur le site Internet du Conseil général de la Charente-Maritime sur les pages dédiées aux Archives départementales de la Charente-Maritime http://charente-maritime.fr/CG17/jcms/cg17_47603/les-archives-en-ligne.
Voir les indications de la fiche de présentation générale
Localisation des originaux
Les registres paroissiaux et d'état civil ont fait l'objet d'une numérisation en 2007 ; les originaux sont actuellement conservés à la mairie.
Les registres de délibérations du conseil municipal sont actuellement conservés à la mairie.
Les plans du cadastre napoléonien ont été numérisés en 2010-2011 ; les originaux sont actuellement conservés à la mairie.

Références bibliographiques :

Bibliographie
Voir les indications de la fiche de présentation générale
- Le Courpignac. Bulletin municipal de Courpignac
1990-
Publication annuelle. Pas de parution en 1999.

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de Jonzac

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales de la Charente-Maritime

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD017_courpignac

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens