Inventaire d'archives : Courpignac - Archives communales déposées
Contenu :
Archives du Syndicat des eaux de Courpignac (1955-1987)
Publication :
Archives départementales de la Charente-Maritime
Jonzac, 2008
La Rochelle
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Courpignac
DONNEES ADMINISTRATIVES ET DEMOGRAPHIQUES
Arrondissement : Jonzac
Canton : Mirambeau
Nombre d'habitants en 2009 : 371
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt, 6 juillet 2007
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Dépôt initial, premier classement
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement des documents selon le cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des Archives communales).
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du fonds est librement communicable, sauf indication contraire signalée au niveau de l'article.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction selon la réglementation en vigueur.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 232
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,28
Ressources complémentaires :
Localisation des originaux
Les registres paroissiaux et d'état civil ont fait l'objet d'une numérisation en 2007 ; les originaux sont actuellement conservés à la mairie.
Les registres de délibérations du conseil municipal sont actuellement conservés à la mairie.
Les plans du cadastre napoléonien ont été numérisés en 2010-2011 ; les originaux sont actuellement conservés à la mairie.
Références bibliographiques :
Bibliographie
Voir les indications de la fiche de présentation générale
- Le Courpignac. Bulletin municipal de Courpignac
1990-
Publication annuelle. Pas de parution en 1999.
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de Jonzac
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales de la Charente-Maritime
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD017_courpignac