Inventaire d'archives : Série E - Office notarial de Clermont-Ferrand V (SCP GAGNER et DUGAT)

Contenu :

<p><emph render=\"bold\">Clermont-Ferrand</emph> : Delaguet, Guillaume (1664-1678). Pabiot (1669-1683). Ducrest, Antoine (1675-1695). Olier, André (1689-1723). Galoubie (1726-1752). Dumontel (1744-1754). Baptiste, Jean (1755-1792). Aydat (1768-1771). Astaix, Gabriel Pierre (1794-1819). Sarray, Gabriel (1795-1807). Astaix-Tache, Pierre Amable (1811-1842). Imbert-Gourbeyre, Jean François (1842-1854). Ollier, Louis (1854-1863). Agron, Louis (1863-1867). Delamarre, Albéric (1867-1875). Clerget, Joseph Gustave (1875-1902). Germain, Émile (1902). Chaboureau, Louis (1911).</p> <p><emph render=\"bold\">Manzat </emph>: Astaix, Gabriel (1720-1756). Astaix, Antoine (1757-1785). Astaix, Gabriel Pierre (1786-1794).</p>

Cote :

5 E 2, 5 E 64

Publication :

Archives départementales du Puy-de-Dôme
75 r Neyrat
63100 Clermont Ferrand

Informations sur le producteur :

Etude de Clermont-Ferrand V Me Gagner et Meurillon

Informations sur l'acquisition :

<p>5 E 2 1-532 : dépôt par Me Louis Faure, notaire à Clermont, en 1922; dépôt par Me Thoumieux, notaire à Clermont, le 9 février 1935 ; dépôt par Me Chabert, notaire à Clermont, le 19 mars 1971.</p> <p>5 E 64 1-193 : versement par Me Chabert, notaire à Clermont-Ferrand, le 22 mai 1995.</p>

Conditions d'accès :

<p>Les minutes et répertoires des notaires sont communicables de plein droit à l'issue d'un délai de soixante-quinze ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier. Ce délai est porté à cent ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de vingt-cinq ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, pour les documents qui se rapportent à une personne mineure (article L.213-2 du code du patrimoine).</p>
<p>Publiable sur internet</p>

Conditions d'utilisation :

<p>Fixées par les lois et réglements en vigueur. </p>

Description physique :

Dimensions :
40

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD063_000051278

Où consulter le document :

Archives départementales du Puy-de-Dôme

Archives départementales du Puy-de-Dôme

Liens