Inventaire d'archives : Direction départementale des Territoires, service économie agricole et développement rural (sous-série 1989 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers individuels de demandes d'aides en matière de modernisation de bâtiment d'élevage.
Cote :
1989 W 1-9
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2018
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale des Territoires. Service économie agricole et développement rural
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 16 avril 2015
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation définitive.
Echantiilon réalisé de la manière suivante :
Ensemble constitué à l'origine de moins de 200 dossiers nécessitant une sélection de 4 dossiers sur 10, soit, dans le cas présent, 62 dossiers sur 154. Des boîtes entières ont été choisies aléatoirement et conservées, soit 63 dossiers (voir le fichier du détail joint au bordereau de versement)
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la réglementation en vigueur
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 9 cotes d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,90
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_1989W_DDT
Institutions :
Direction départementale des Territoires. Service économie agricole et développement rural