Inventaire d'archives : Direction départementale des Territoires, service économie agricole et développement rural (sous-série 1989 W)

Contenu :

Présentation du contenu
Dossiers individuels de demandes d'aides en matière de modernisation de bâtiment d'élevage.

Cote :

1989 W 1-9

Publication :

Archives départementales de la Haute-Loire
2018
Le Puy-en-Velay

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction départementale des Territoires. Service économie agricole et développement rural

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 16 avril 2015

Description :

Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation définitive.
Echantiilon réalisé de la manière suivante :
Ensemble constitué à l'origine de moins de 200 dossiers nécessitant une sélection de 4 dossiers sur 10, soit, dans le cas présent, 62 dossiers sur 154. Des boîtes entières ont été choisies aléatoirement et conservées, soit 63 dossiers (voir le fichier du détail joint au bordereau de versement)

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Selon la réglementation en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 9 cotes d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,90

Localisation physique :

Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD043_1989W_DDT

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

Archives départementales de la Haute-Loire

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