Inventaire d'archives : Aide sociale à l'enfance : dossiers d'enfants pupilles de l'Etat et confiés aux services, dossiers d'enfants adoptés - Recours au...
Titre :
Aide sociale à l'enfance : dossiers d'enfants pupilles de l'Etat et confiés aux services, dossiers d'enfants adoptés - Recours au tribunal administratif - Pupilles de l'Etat, conseil de familles : comptes-rendus (1991-2015) - 1743 W
Cote :
1743 W 1-46
Publication :
Archives départementales du Gard
2020
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Conseil départemental du Gard. Direction de l'enfance et de la petite enfance. Aide sociale à l'enfance
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 11 juin 2020
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 46 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 5,85
Ressources complémentaires :
Observations :
Commentaire
Les noms des enfants pris en charge ne sont pas communicables en ligne. Pour plus de renseignement merci de prendre contact avec les Archives départementales du Gard.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01743_W