Inventaire d'archives : Maintien de l'ordre
Cote :
44 W 1-61
Publication :
Archives départementales de la Creuse.
1997
Guéret
Informations sur le producteur :
Préfecture de la Creuse / Cabinet du
Préfet
Informations sur l'acquisition :
Entrée du 23/02/1955.
Conditions d'accès :
Conformément aux dispositions du Code du patrimoine, ces documents
sont librement communicables, sous réserve de leur état de conservation
matérielle et des délais prévus par le code du patrimoine. S'ils sont
disponibles sous forme numérisée ou microfilmée, les originaux ne sont
pas communiqués.
Langues :
Cet instrument de recherche a été
rédigé en français.
Description physique :
Importance matérielle :
5,20 ml
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Creuse.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD023_44W_01