Inventaire d'archives : Maintien de l'ordre

Cote :

44 W 1-61

Publication :

Archives départementales de la Creuse.
1997
Guéret

Informations sur le producteur :

Préfecture de la Creuse / Cabinet du Préfet

Informations sur l'acquisition :

Entrée du 23/02/1955.

Conditions d'accès :

Conformément aux dispositions du Code du patrimoine, ces documents sont librement communicables, sous réserve de leur état de conservation matérielle et des délais prévus par le code du patrimoine. S'ils sont disponibles sous forme numérisée ou microfilmée, les originaux ne sont pas communiqués.

Langues :

Cet instrument de recherche a été rédigé en français.

Description physique :

Importance matérielle :
5,20 ml

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Creuse.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD023_44W_01

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