Inventaire d'archives : Comptabilité générale du département (1798-1943) - 3 N
Cote :
3 N 1-519
Publication :
Archives départementales du Gard
2018
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Conseil général
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Comme nous l'avons signalé dans notre introduction, les registres des recettes du département ne sont pas parvenus jusqu'à nous.
Mise en forme :
Mode de classement
Par Georges Cazaly et Marcel Baccou, sous la direction de Jean Sablou, puis de Robert Debant (1977) [Introduction de Robert Debant]. Les articles 478 à 519, rentrés ultérieurement, ont été décrits à l'occasion de l'informatisation du présent répertoire.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8).
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 519
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 21,05
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_03_N