Inventaire d'archives : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination...
Titre :
Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administration ; documentation (1972-1992)
Contenu :
Sommaire
Politique sociale. Art 1-12 : Questions d'ensemble, 1981-1988 ; ministres : Conseil, réunions informelles, groupe des questions sociales, 1986-1989 ; politique sociale par secteur d'activité et protection des groupes sociaux sensibles, 1986-1990 ; sécurités sociales des travailleurs migrants, 1972-1988 ; Fonds Social Européen, 1980-1982 et 1983-1987 ; formation professionnelle, 1984-1990 ; sécurité et hygiène du travail, 1988-1992 ; éducation, 1979-1990 ; information, 1975-1980, directives, rapports, classement par thème, 1972-1992
Cote :
19920606/1-19920606/12
Publication :
Archives nationales
1992
Informations sur le producteur :
Service de documentation (secrétariat général des affaires européennes)
Description :
Mise en forme :
Plan de classement
Localisation physique :
Fontainebleau
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_018293