Inventaire d'archives : 3166 W - Centre de détention de Tarascon. - Direction. (1990 - 2012)
Contenu :
Direction de l'établissement : notes de service internes, rapports d'activité, rapports annuels d'activité du groupement privé, inspections (hygiène et sécurité, médicales, techniques), comité technique paritaire local (CTPL) et comité d'hygiène et de sécurité spécial (CHSS), ouverture des ateliers de travail, mouvement de revendication des personnels et action syndicale.
Cote :
3166 W
Informations sur le producteur :
Centre de détention (Tarascon, Bouches-du-Rhône)
Informations sur l'acquisition :
| 2019-06-20 | versement numéro via 2019-149 Centre de détention (Tarascon, Bouches-du-Rhône) |
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Communicable à l’expiration d’un délai - archives publiques
50 ans
document
Oui - Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé, est soumise à l'autorisation des Archives départementales des Bouches-du-Rhône et à la signature de la licence ou du document adéquat le cas échéant.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD013_2115201
Institutions :
Thèmes :
condition pénitentiaire, discipline pénitentiaire, enseignement pénitentiaire, justice pénale, population pénitentiaire, travail pénitentiaire, établissement pénitentiaire