Inventaire d'archives : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
Publication :
Archives départementales de la Corrèze
09/12/2013 mise à jour le 16/11/2017
Le Touron
19 000 Tulle
Informations sur le producteur :
Dépôt de la commune de Maussac
Informations sur l'acquisition :
Mise à jour suite à l'entrée du 30/09/2015.
Mise à jour suite à l'envoi d'archives par Mr Billion le 05/04/2017.
Historique de conservation :
Mise à jour suite à l'envoi par Mr BILLION Jean-Claude, le 05/04/2017, d'archives de la commune de Combressol (1 extrait de la matrice cadastrale des P.B et des P.N.B. de 1883 coté EDEP/58/G/3. 1 plan parcellaire de la compagnie du chemin de fer, sans date coté EDEP/58/O/5) et de la commune de Maussac réintégrées dans ce dépôt.
Description :
Mise en forme :
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales
Conditions d'accès :
Documents communicables selon le code du Patrimoine
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD019_EDEP130