Inventaire d'archives : 497 W - Préfecture, cabinet, protection civile
Cote :
497 W 1-11
Publication :
Archives départementales Drôme
2006
Valence
Informations sur le producteur :
Préfecture,
cabinet.
Informations sur l'acquisition :
Versement du 8 décembre 1964
Description :
Mise en forme :
Ce versement a été reconstitué à partir des liasses Z 15246 à Z15272.
Il a été traité par Catherine Miquet, agent administratif territorial,
en mai 1990.
Conditions d'accès :
Archives publiques
Les articles 1 à 3, 8 et 11 sont communicables à 60 ans. Les
articles 4 à 7,9 et 10 sont communicables.
Description physique :
Importance matérielle :
11
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme .
14 rue de la manutention, 26000 Valence
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD026_000283