Inventaire d'archives : Aides directes aux agriculteurs (aides "surfaces") instruites par la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du...
Titre :
Aides directes aux agriculteurs (aides "surfaces") instruites par la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Jura (Etat)
Contenu :
Dossiers d'aides « surfaces » aux agriculteurs - aides compensatoires à certaines cultures arables (céréales, oléagineux, protéagineux, lin non textile) - instruits entre 1996 (sauf 1995 pour Arbois) et 2006, et qui ont été sélectionnés à l'échelle de communes entières au titre de l'échantillon communal agricole.
Cote :
2538W/1-121
Publication :
Archives départementales du Jura (Conseil départemental du Jura)
2017
Impasse des Archives
BP 14
39570 Montmorot
Informations sur le producteur :
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Jura.
(dossiers versés par la Direction départementale des territoires)
(dossiers versés par la Direction départementale des territoires)
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 02/05/2017
Description :
Critères de sélection :
Sélection de communes retenues au titre de l'échantillonnage géographique (une à deux communes représentatives de chaque secteur géographique et agricole du Jura).
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2032
Description physique :
Importance matérielle :
18
121 cotes
Ressources complémentaires :
Inventaire détaillé du versement 2538W
L'inventaire du présent versement a été encodé en xml-ead (voir analyses ci-dessous). Pour accéder au contenu du versement en version textuelle, voirl'inventaire détaillé 2538W en pdf.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Jura
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD039_2538W