Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : 531W - Registres des arrêtés (2013) et comptes rendus des commissions (2008-2014)

Date : 2008 - 2014

Voir le contexte de la notice

Cote :

531W

Publication :

Archives municipales de Lille

2019

Hôtel de Ville

Place Augustin Laurent

59000 LILLE

Informations sur le producteur :

Mairie de Lille / Instances

Informations sur l'acquisition :

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/02/2019

Description physique :

Importance matérielle :

19 article(s)

Ressources complémentaires :

Les arrêtés antérieurs à 1983 sont classés dans la sous-série 2D/2.

Les registres des arrêtés postérieurs à 1982 sont progressivement classés dans la rubrique 1.6 - Actes administratifs du cadre de classement des archives contemporaines.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives municipales de Lille

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAM059350_531W

Institutions :

Mairie de Lille / Instances

Lieux :

Lille (Nord, France)

Thèmes :

Deuxième mandat de Martine Aubry (2008-2014)

Voir sur le site d'origine Coordonnées du service

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