Inventaire d'archives : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Policiers tués ou blessés depuis 1956 ; fonctionnement des services de...

Titre :

Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Policiers tués ou blessés depuis 1956 ; fonctionnement des services de police (Ain à Gironde) (1975-1993)

Contenu :

Ce versement se compose de dossiers concernant des policiers blessés ou tués en opérations (19970006/1 et 19970006/2) et des dossiers sur le fonctionnement des services de police, classés par circonscription de sécurité publique (Ain à Gironde), comprenant notes, correspondance sur les effectifs, les moyens matériels et des affaires disciplinaires (rapports d'enquête IGPN) (19970006/4 à 19970006/25). Il couvre principalement la période 1980-1990.

Cote :

19970006/1-19970006/25

Publication :

Archives nationales
1997

Informations sur le producteur :

Cabinet du directeur général de la police nationale

Informations sur l'acquisition :

Versement aux Archives nationales en 1997.
Historique de conservation :
Ce versement a été pris en charge avec inventaire le 20 décembre 1996, auprès du cabinet du directeur général de la Police nationale, par la Mission des Archives nationales du ministère de l'Intérieur.
Il portait la cote interne MI 9706/1 à 25.

Conditions d'accès :

Selon les modalités du Code du patrimoine

Conditions d'utilisation :

Selon le règlement des Archives nationales

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_009234

Archives nationales

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